Notre CCSB a présenté ses vœux 2026 💌

Jeudi 22 janvier 2026, au caveau du Cru Morgon à Villié-Morgon, élus, partenaires, acteurs économiques et associatifs se sont réunis pour partager un temps fort de la vie du territoire. Cinq jours après, nos élus communautaires se sont réunis pour traiter les “affaires courantes”. Le dernier conseil communautaire du mandat est programmé le 17 février, afin d'arrêter le Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’Habitat (PLUiH) en vue d’une enquête publique et d’une approbation fin 2026.

“Une belle soirée avec les acteurs économiques de notre territoire. Le bilan du mandat. Des échanges et de la convivialité.” Jacky Menichon, président de la CCSB

Pour cette séance de la CCSB du 27 janvier 2026 à 18h30 dans la salle des conseils de Belleville-en-Beaujolais, en attendant le compte-rendu et les délibérations officiels sur le site de la CCSB, voici les éléments factuels.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Procès-verbal du Conseil précédent

A. Décision du Président : Avenant marché de collecte des emballages ménagers recyclables ;

B. Décision du Président : Autorisation de signature des marchés de fourniture de corbeilles bi-flux pour le tri hors foyer.

4. Finances

A. Demande de subventions pour le projet de construction d’une maison de santé et aménagement d’un parking mutualisé sur la commune de Cercié - Rapporteur : Lucile DA SILVA

Le calendrier prévisionnel de l’opération est le suivant :

• Janvier 2026 : Validation de l’APD
• Février 2026 : Dépôt du Permis de construire
• Mars / Juin 2026 : Etude de MOE PRO – DCE
• Juillet / Septembre 2026 : Consultation, choix et notification des marchés des entreprises
• Octobre 2026 / Octobre 2027 : Travaux

B. Délibération relative à la cession d’une action de la SPL de la CCSB à la commune de Lantignié pour son intégration au sein de la SPL PACTE RHÔNE - Rapporteur : Jacky MENICHON (1 000 €)

C. Demande de subvention DSIL ou fonds vert 2026 pour la phase 2 des travaux du centre aquatique intercommunal, tiers-lieu à énergie positive - Rapporteur : Lucile DA SILVA (3 711 742,25 €)

D. Demande de subvention DSIL ou fonds vert 2026 pour la phase 3 des travaux du centre aquatique intercommunal, tiers-lieu à énergie positive - Rapporteur : Lucile DA SILVA (2 722 465 €)

Le calendrier de réalisation prévu :

• Validation APD : fin février 2026
• Permis de construire : avril 2026
• Attribution marché de travaux : début 2027

E. Subventions aux associations 2026 – mise à jour - Rapporteur : Lucile DA SILVA

F. Mise à jour des durées d’amortissement des biens en M57 et M4 - Rapporteur : Lucile DA SILVA

G. Mandat spécial pour un déplacement à Vendargues et Montpellier les 11 et 12 février 2026 - Rapporteur : Lucile DA SILVA (Thierry LAMURE (Villié-Morgon)


5. Agriculture, Sylviculture, Viticulture, Forêt, Alimentation et Ruralité

A. Adoption des tarifs de location de la Grange Charton - Rapporteur : Jérémy THIEN

B. Candidature de la CCSB à l’Appel à Manifestation d’Intérêt Expérimentation de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et demande de financement pour la phase de montage des PSE 2 - Rapporteur : Frédéric PRONCHÉRY (88 979,80 €)


6. Culture

A. Autorisation de déposer des dossiers de subvention (DGD) auprès de la DRAC pour l’acquisition des collections, l’équipement informatique, et l’extension des horaires - Rapporteur : Nadine BAUDET

7. Développement Durable

A. Renouvellement de la convention de mandat- ENS Landes du Beaujolais - Rapporteur : Frédéric PRONCHÉRY

B. Convention avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes 2026 - Rapporteur : Frédéric PRONCHÉRY (mesure de l’air)

8. Tourisme

A. Convention entre la CCSB, la Fédération Française de Cyclisme et le Beaujolais Bike Club pour le label VTT-FFC des parcours VTT de la CCSB - Rapporteur : Frédéric MIGUET

B. Demande de subvention – Programme LEADER – Aménagement de la Maison du terroir beaujolais à Beaujeu - Rapporteur : Nadine BAUDET (20 000 € sur 50 000 € d’étude)


9. Aménagement – Urbanisme

A. Instauration de la déclaration préalable pour les ravalements de façades - Rapporteur : Jacques DUCHET

B. Instauration de la déclaration préalable pour l’édification des clôtures - Rapporteur : Jacques DUCHET

C. Avenant à la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire - Rapporteur : Jacky MENICHON


10. Eau - Assainissement

A. Rétrocession du réseau assainissement de l’ASL Le Pré de l’Ardières situé à Belleville-en-Beaujolais - Rapporteur : Daniel MICHAUD

B. Rétrocession du réseau assainissement de l’ASL Le Clos du Château situé à Belleville-en-Beaujolais - Rapporteur : Daniel MICHAUD

C. Rétrocession du réseau assainissement du lotissement Le Clos du Petit Prince situé à Belleville-en-Beaujolais - Rapporteur : Daniel MICHAUD


11. Questions diverses