En attendant les comptes-rendus et délibérations officiels sur le site de la CCSB, voici l’ordre du jour de ce conseil communautaire du 6 décembre 2022 à Vauxrenard, avec quelques éléments de synthèse illustrés.
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Procès-verbal du Conseil précédent
3. Information au Conseil sur l’exercice des délégations
A. Décision du Président : Attribution des marchés de fourniture de contenants pour la collecte des déchets
4. Ressources Humaines
A. Adoption du Plan d’Action Pluriannuel relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2020-2023 - Rapporteur : Jacky MENICHON
La loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique, a introduit dans la loi n°83- 634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, de nouvelles obligations pour les employeurs publics en matière de renforcement de l’égalité professionnelle.
Cette délibération prévoit l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d'action pluriannuel pour assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de nos collectivités mutualisées. Ce plan d’action a vocation à définir la stratégie et les mesures destinées à réduire les écarts constatés dans l’accès et la situation professionnelle entre les femmes et les hommes.
Ce plan d'action comporte des mesures visant à :
1° évaluer, prévenir et, le cas échéant, traiter les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes ;
2° garantir l'égal accès des femmes et des hommes aux corps, cadres d'emplois, grades et emplois de la fonction publique
3° favoriser l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle et familiale ;
4° prévenir et traiter les discriminations, les actes de violence, de harcèlement moral ou sexuel ainsi que les agissements sexistes.
Vu l’avis rendu par le CT-CHSCT commun le 28 novembre 2022,
Il est proposé au Conseil Communautaire de :
➢ ADOPTER Le plan d’action pluriannuel 2020-2023 relatif à l’égalité professionnelle des femmes et des hommes tel que fixé en annexe.
B. Mise à jour du protocole temps de travail au 1er janvier 2023 - Rapporteur : Jacky MENICHON
Le Protocole Temps de travail a été adopté et entré en vigueur au 1er janvier 2020 afin de mettre en œuvre la loi de transformation de la Fonction Publique du 6 août 2019 et rendre effective l’application des 1607 heures au sein de la communauté de communes Saône Beaujolais.
Afin d’adapter le protocole aux nouveaux besoins de notre organisation mutualisée, plusieurs ajustements sont proposés en ce qui concerne les fermetures de services au public, les heures supplémentaires ou le CET.
C. RIFSEEP : Modification du dispositif relative aux absences pour raisons de santé - Annule et remplace la délibération du 21 juillet 2022 - Rapporteur : Jacky MENICHON
Le Régime Indemnitaire RIFSEEP mis en place le 1er janvier 2019 a été l’aboutissement d’un travail de concertation et d’une réflexion inscrite dans la démarche « Satisfaction au travail » initiée en 2015 par les Collectivités mutualisées, Commune de Belleville-en-Beaujolais et Communauté de Communes Saône Beaujolais.
Ce dispositif a déjà fait l’objet de plusieurs modifications afin de l’adapter à l’évolution des besoins des services et des collectivités, toujours dans une logique de concertation avec les représentants du personnel.
Il est proposé au conseil de modifier le dispositif concernant l’impact de la maladie sur le RIFSEEP comme suit : le Régime Indemnitaire (y compris le MATI) décrit dans cette délibération suivra le sort du traitement indiciaire (Plein traitement = Attribution de la totalité de l’IFSE, Demi-traitement = Attribution de la moitié de l’IFSE).
Ces nouvelles règles répondent à une obligation réglementaire de ne pas attribuer un traitement plus favorable à nos agents en situation de maladie que celui régissant les agents de l’Etat. Elles permettent également une équité de traitement et une gestion administrative des situations de maladie simplifiée.
5. Eau et Assainissement
A. Adhésion du service public d’assainissement non collectif à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Rapporteur : Daniel MICHAUD
Le service d’assainissement non collectif de la CCSB souhaite pouvoir disposer d’un outil d’appui juridique et technique pour la réalisation de ses missions quotidiennes, dans une logique de confrontation des pratiques existantes au sein du service mais aussi d’évolution des services proposés actuellement (par exemple, réflexion en cours sur le soutien juridique et technique qui pourrait être apporté pour la mise en place d’installations semi-collectives).
En effet, la réglementation relative à l’assainissement non collectif présente de nombreux vides juridiques et ne permet pas toujours de répondre aux questions concrètes du terrain. Il apparaît ainsi utile de pouvoir disposer d’une part de réponses juridiques fiables, s’appuyant sur la réglementation et sa jurisprudence, et d’autre part de retours d’expérience d’autres SPANC sur ces questions pratiques.
Les échanges avec d’autres services similaires sont également précieux pour permettre de réinterroger et d’ajuster les pratiques du service, de puiser de nouvelles idées, des modèles de documents, etc.
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) est une association loi 1901 qui regroupe plus de 800 collectivités gestionnaires de services en réseaux (énergie, eau-assainissement, télécommunication, déchets) en France. Dans le domaine de l’eau et l’assainissement, elle compte environ 500 adhérents.
Elle fournit à ses adhérents les services suivants :
- une veille juridique et technique régulière (mails ou lettres d’actualités, notes ou guides), - des journées d’information ou d’échanges sur des thématiques d’actualité, ainsi que des formations, à destination des élus et des services,
- des réponses spécifiques et individuelles à toute question juridique, administrative ou technique qui ne nécessite pas d’étude approfondie (plus d’un jour de travail de recherche), - une mise en réseau de ses adhérents.
L’adhésion à la FNCCR est annuelle. Au titre de l’année 2023, elle représente un coût forfaitaire de 400 € pour le SPANC de la CCSB, qui inclut l’accès à tous les documents produits, à l’ensemble des journées d’information, ainsi que les réponses à un nombre illimité de questions, sur la thématique de l’assainissement non collectif.
Ses services répondent aujourd’hui aux attentes de notre SPANC. C’est pourquoi l’adhésion est proposée à compter du 1er janvier 2023.
B. Adhésion à un groupement de commandes relatif à des prestations de curage d’installations d’assainissement collectif et non collectif, en tant que membre - Rapporteur Daniel MICHAUD
6. Bâtiments
A. Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la commune de Deux-Grosnes et la Communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) – Rénovation énergétique du de la salle Fontalet et du Gymnase de Deux-Grosnes - Rapporteur : Sylvain SOTTON
7. Développement Durable - ENS
A. Natura 2000 Bords du Val de Saône : Portage par la CCSB - Rapporteur : Frédéric PRONCHÉRY
Le réseau Natura 2000 représente un ensemble de sites naturels dont l'objectif est le maintien ou le rétablissement des espèces et des habitats à forts enjeux en bon état de conservation. Il doit constituer un atout supplémentaire pour l'aménagement du territoire, pour la valorisation du patrimoine naturel et le développement de l'économie locale.
Le rôle de la structure porteuse consiste à faire vivre le site en favorisant les projets durables de territoire, en utilisant les outils propres à Natura 2000 (contrats et chartes) et en informant et sensibilisant sur la manière d'atteindre les objectifs définis dans les documents d'objectifs (DOCOB).
Suite à l’adoption de la loi n°22-2017 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation et la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale, le pilotage de la politique Natura 2000 sera transféré au Conseil régionale Auvergne-Rhône alpes à compter du 1 janvier 2023.
Pour garantir la bonne exécution de l’animation 2023 engagé fin 2022, il est proposé de maintenir la candidature de la communauté de communes Saône-Beaujolais au portage de l'animation du site Natura 2000 « Prairies humides et forêts alluviales du Val de Saône Aval ».
B. Extension d’une carrière alluvionnaire en eau à Arnas - Rapporteur : Frédéric PRONCHÉRY
Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la société GRANULATS VICAT pour son projet d'extension d'une carrière alluvionnaire en eau à Arnas.
Le projet d’extension de la carrière alluvionnaire en eau située à Arnas et exploitée par la société VICAT nécessite une demande d’autorisation environnementale conduite par le porteur de projet, soumise à enquête publique.
La commune d’Arnas accueille sur son territoire une entreprise du groupe VICAT qui envisage l’extension de son exploitation de gisement alluvionnaire en continuité du site déjà existant. Le projet se situe à l’est du village d’Arnas, au lieu-dit « Avé Maria » en rive droite de la Saône. L’extension s’inscrit dans l’objectif global d’une augmentation de la production de matériaux, sur la période d’exploitation initiale allant jusqu’au 31 décembre 2030, dans la limite d’un tonnage annuel de 750 000 tonnes. La surface projetée d’extension couvre 24.5 hectares (dont 19.8 hectares d’exploitation) pour un site d’exploitation actuel d’une emprise de 140 hectares.
Le dossier soumis à l’avis de la CCSB et à l’enquête publique présente l’ensemble des impacts environnementaux du projet et les mesures compensatoires proposées par l’entreprise VICAT. Le porteur de projet indique qu’après l’application des mesures d’évitement et de réduction, les impacts résiduels estimés engendrent la réduction de :
- 2,49 ha de prairies de fauche, constituant un habitat de reproduction de plusieurs espèces d’avifaune (dont la Bergeronnette printanière) et du Cuivré des marais ;
- 0,79 ha d’alignement d’arbres et de peupliers correspondant à un habitat de reproduction du cortège d’avifaune des milieux de haies, bosquets et lisières arbustives, à un habitat de reproduction de la Couleuvre verte et jaune et du lézard des murailles ;
- 0,27 ha d’alignement d’arbres en tant que gîte potentiel pour plusieurs espèces de chiroptères et pour le Lucane cerf-volant ;
- 0,03 ha de mares et de fourrés de saules correspondant à un habitat de reproduction de plusieurs espèces d’amphibiens.
Le porteur de projet propose les mesures de compensation suivantes :
- création de 5,56 ha de prairies de fauche mésohygrophile à hygrophile au droit des milieux agricoles en partie sud de la zone d’étude ;
- gestion conservatoire de 2,2 ha de prairies de fauche ;
- plantation de 1,25 ha de haies champêtres et/ou de bosquets ;
- création de 2 mares au sein de milieux ouverts ;
- création de dépressions humides pour une longueur totale de 1350 m ;
- réhabilitation en prairies humides de 3,8 ha actuellement cultivés ;
- réhabilitation de la pointe Sud de l'Île Beyne (4,5 ha environ, propriété du pétitionnaire) et restitution du foncier à une structure publique.
Le Conseil National de Protection de la Nature a émis un avis favorable sous réserve du respect des conditions suivantes :
- clarification de la mise en valeur et de la restauration de l’ancien restaurant à des fins écologiques pour l’accueil de la faune terrestre et volante ;
- engagement de rétrocession des terrains à la collectivité avec garantie de la pérennité des différentes mesures proposées par le porteur de projet ;
- Mobilisation des moyens nécessaires à la mise en place de mesures de prévention et de gestion précoce des espèces exotiques envahissantes en cours d’implantation ou d’extension.
Par ailleurs, la Mission Régionale d’Autorité Environnementale (MRAE) a formulé des recommandations.
Pour l’Autorité environnementale, les principaux enjeux environnementaux du territoire et du projet sont :
- les milieux naturels et la biodiversité, notamment les zones humides ;
- la consommation d’espaces naturels ;
- les eaux superficielles, du fait des modifications hydrauliques liées à l’exploitation en eau et à l’extension du plan d’eau nord ;
- les eaux souterraines, en particulier les incidences liées au rabattement de nappe et les risques de pollution ;
- les nuisances pour les riverains, les premiers étant situés à 150 m du site ;
Il est proposé au conseil communautaire de :
➢ PRENDRE ACTE de la demande d'extension de la carrière alluvionnaire en eau à Arnas déposée auprès du préfet par l’entreprise GRANULATS VICAT.
➢ FORMULER un avis favorable de l'exploitation de la carrière sous réserve du respect des engagements pris par le porteur de projet dans ses mémoires en réponse au Conseil National de Protection de la Nature et à la Mission Régionale d’Autorité Environnementale.
8. Finances
A. Décision Modificative budget principal CCSB (DM N°3) – ex 2022 - Rapporteur Lucile DA SILVA
B. Révision de l’autorisation d programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour la requalification de la gare de Saint-Georges de Reneins - Rapporteur Lucile DA SILVA
Par délibération du 25 mars 2021, le conseil communautaire a ouvert une autorisation de programme et de crédit de paiement pour les travaux de requalification de la gare de Saint-Georges de Reneins.
Pour rappel, les autorisations de programme (AP) constituent la limite supérieure des dépenses qui peuvent être engagées pour le financement des investissements. Elles demeurent valables sans limitation de durée jusqu’à ce qu’il soit procédé à leur annulation.
Elles peuvent être révisées chaque année.
Les crédits de paiement (CP) constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être mandatées durant l’exercice, pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des autorisations de programme. Le budget de N ne tient compte que des CP de l’année.
Chaque autorisation de programme comporte la réalisation prévisionnelle par exercice des crédits de paiement ainsi qu’une évaluation des ressources envisagées pour y faire face (FCTVA, subventions, autofinancement, emprunt). La somme des crédits de paiement doit être égale au montant de l’autorisation de programme.
Elles sont votées par le Conseil Municipal, par délibérations distinctes, lors de l’adoption du budget de l’exercice ou des décisions modificatives :
- La délibération initiale fixe l’enveloppe globale de la dépense ainsi que sa répartition dans le temps et les moyens de son financement. Dès cette délibération, l’exécution peut commencer (signature d’un marché par exemple).
- Les crédits de paiement non utilisés une année doivent être repris l’année suivante par délibération du Conseil Municipal au moment de la présentation du bilan annuel d’exécution des AP/CP.
- Toutes les autres modifications (révision, annulation, clôture) doivent faire l’objet d’une délibération.
Le suivi des AP/CP est également retracé dans une annexe à chaque étape budgétaire (budget primitif, décisions modificatives, compte administratif).
Compte tenu de l’état d’avancement de ce projet, il est proposé au Conseil communautaire d’approuver l’ouverture de l’exercice 2023 et de fixer la répartition des crédits de paiement (CP) comme détaillés ci-après :
C. Garantie d’emprunt pour la réalisation de logements sociaux OPAC à Régnié-Durette - Rapporteur Lucile DA SILVA (25% Commune, 25% CCSB, 50% Département).
D. Dotation de solidarité communautaire – Attribution DSC 2022 - Rapporteur : Lucile DA SILVA (enveloppe 2022 = 422 485 € à répartir comme en 2021)
E. Adoption des tarifs intercommunaux 2023 - Rapporteur Lucile DA SILVA
F. Création d’un fonds de concours intercommunal - Rapporteur Jacky MENICHON
Depuis fin 2021 la communauté de communes a fait le choix de mettre au débat de nouvelles dispositions pour permettre de faire vivre la solidarité territoriale sur le territoire.
Dans ce cadre, 6 pistes ont été étudiées et 5 ont été retenues :
Maintien du volume de la DSC et de l'AC en cumul et nouvelle répartition pour garantir à minima le maintien des montants aux 35 communes : entériné par délibérations numéro 2021.187 du 9 décembre 2021.
Partage de l'IFER a 50/50 entre les communes accueillantes et l'EPCI sur la part intercommunale pour tous les projets rentrant dans la stratégie de massification du photovoltaïque : validé. Les premières recettes sont prévues en 2024 ou 2025.
Abondement de la DSC pour les communes par les nouvelles recettes économiques communales de la TFB : cette disposition n'a pas été retenue pour l'instant.
Mise en place d'une mission intercommunale d'accompagnement aux communes dans le cadre de la recherche de subvention, de l'ingénierie de projet, de l'accompagnement stratégique et de la rénovation énergétique des bâtiments publics : cette mission, exercée grâce à l'appui du personnel CCSB et à des partenaires, bureaux d'études ou cabinets mandatés par ses soins et dans les limites de ses moyens, est activée pleinement depuis début 2022. Elle représente annuellement un soutien de 75.000€ à 100.000€.
Mise en place d'un fond de concours pour les communes de moins de 3.500 habitants doté d'un montant initial de 1.050.000€ pour la période 2023-2025 : objet de la présente délibération.
Partage de la taxe d'aménagement abondant à 100% un fond de concours : 17,5 % de la TA des communes permettront d'abonder un fond de concours aux communes de moins de 3.500 habitants : principe acté en CCM en septembre 2022.
Il s'agit désormais de rendre effectif cette nouvelle étape de solidarité et de soutien aux communes par la création d'un fond de concours dédié à l'échelle intercommunale.
Afin de garantir la transparence du dispositif, il est proposé d'adopter un règlement intérieur qui permettra de définir les modalités de choix et d'arbitrage.
Il est proposé au Conseil Communautaire de :
➢ CREER un fond de concours aux communes de la CCSB de moins de 3.500 habitants ;
➢ ADOPTER le règlement intérieur afférent joint à la présence délibération ;
➢ AUTORISER le président à prendre toute initiative pour mettre en œuvre la présente délibération.
9. Développement économique – Tourisme
A. Zone de loisirs de Trades : Convention de mise à disposition des parcelles communales pour la réalisation des travaux entre la commune de Deux Grosnes et la CCSB - Rapporteur Frédéric MIGUET (activité de cyclocross, parcours de santé, belvédère …)
B. Foncier – Deux-Grosnes et Les Ardillats : Acquisition des parcelles AR 47 et AD 83 - Rapporteur : Jacky MENICHON (développement autour du site du Col de Crie).
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Un membre de la CCSB et lecteur assidu du Blog, nous fait savoir qu'une bonne moitié des 2,760 millions d’€uros a été obtenu en subvention (état, région, département ...)
RépondreSupprimerLe Progrès du 11/12/2022 : Les élus donnent leur feu vert à l’extension de la carrière d’Arnas.
RépondreSupprimerLes 300 000 euros supplémentaires sont ils ajoutés pour provisionner le remplacement des poteaux hauts régulièrement défoncés ?
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