La CCSB demande le label territoire engagé 3 étoiles ⭐⭐⭐

Après un état de lieu précis, notre Communauté de Communes Saône Beaujolais demande la labellisation “Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles” correspondant à la mise en œuvre de plus de 50% du référentiel. La labellisation prend en compte les 6 domaines d’actions suivants : planification, patrimoine de la collectivité, approvisionnement en énergie, eau, assainissement, mobilité alternative, organisation interne, gouvernance, communication et coopérations. Les ambitieux projets Territoire à énergie positive (TEPos) et Plan climat-air-énergie territoriale (PCAET) entrent dans le vif du sujet …

En attendant le compte-rendu et les délibérations officiels sur le site de la CCSB, voici l’ordre du jour de ce conseil communautaire du 6 juin 2024 à 18h30 à la Salle des Fêtes de Corcelles-en-Beaujolais.

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Procès-verbal du Conseil précédent

3. Information au Conseil sur l’exercice des délégations

1. Décision du Président - Attribution du marché d’étude pour la réalisation d’un diagnostic et d’un schéma directeur intercommunal d’assainissement des eaux usées sur le territoire de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais ;

2. Décision du Bureau - Stratégie locative Maisons de Santé

3. Information : Passation d’un avenant négatif sur le marché d’exploitation des déchèteries 

4. Finances

1. Appel à candidature : conditions et modalités de partenariat - mise en œuvre du programme LEADER – programmation 2023/2027

2. Convention de groupement de commande pour l’achat et la livraison de fournitures administratives et papier de reprographie

3. Décision modificative budget principal de la CCSB (DM N°3) – exercice 2024

4. Subvention 2024 à l’Office de Tourisme

5. Mandat spécial pour un déplacement en Autriche, visite d’usine de bassin inox et visites de piscines, pour le projet de centre aquatique

6. Subvention LEADER - Dépôt d’un dossier de demande de subvention LEADER/FEADER pour compléter les financements liés à l’assistance à Maîtrise d’ouvrage sur l’aménagement du cuvage de la GRANDE CHARTON (Régnié-Durette)

5. Déchets

1. Fixation de la composition des membres de la Commission Consultatives d’Elaboration et de Suivi (CCES) dans le cadre de l’élaboration d’un Plan Local de Prévention de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

6. Eau - Assainissement

1. Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation d’une étude de restauration de la continuité écologique de la Petite Grosne sur la commune de Cenves

7. Développement Économique 

1. ZA des Ayolles : Convention Département travaux RD 9

2. Convention de partenariat avec le lycée Aiguerande à
   Belleville-en-Beaujolais

8. Sport

1. Attribution subvention exceptionnelle en faveur des Beaujolais Runners et de l’anniversaire du Marathon International du Beaujolais 2024 (10 K€)

   10 abstentions : Blandine BAMET-MONTFRAY pouvoir à Bernard GROSBOST, Nicole BRIDAY, Christophe CLAUZEL, Lucile DA SILVA, Alain MORIN représenté par Daniel FOREST, Bernard GROSBOST, Samuel JAFFRE, Alain MAHUET, Elisabeth ROUX, Philippe PERRET représenté par Elodie TROJA
   
   
   Le Président précise que les coureurs peuvent, lors de leur inscription, choisir de verser une participation à une association caritative qui est ensuite reversée par le Marathon à cette association, ce qui explique le versement qui avait soulevé des questions lors de l'examen des budgets.
   
   Jean-Paul CHEMARIN indique que la participation est cette année 3 fois supérieure à l'an dernier à la même époque, ce qui confirme l'effervescence autour de cet évènement.
   
   Daniel FOREST fait partie de la commission Sports qui a défini des critères d'attribution pour ces subventions et estime ce montant tout à fait déplacé.
   
   Alain MAHUET partage cette position et se dit aussi défavorable du fait que la CCSB n'a pas la compétence Sports. Le Président répond que cette subvention est plutôt attribuée au titre de la promotion du territoire.
   
   
   

9. Ruralité – Viticulture – Agriculture – Forêt – Alimentation 

1. Compensations Agricole - Convention de consignations des fonds à la Caisse des Dépôts et des Consignations

10. Développement Durable

1. Sollicitation de l’aide de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) dans le cadre de l’appel à projets « eau et biodiversité 2024 »

   
   Frédéric PRONCHERY précise qu'il souhaite développer un partenariat avec quelques agriculteurs volontaires plutôt que travailler avec des entreprises de travaux publics pour créer des mares adaptées à tarif compétitif.
   
   Sylvain SOTTON se demande à qui cela s'adresse.
   
   Frédéric PRONCHERY répond que cela s'adresse en effet aux particuliers, collectivités et agriculteurs.
   
   Evelyne JOMARD s'interroge sur le suivi et l'entretien de toutes ces créations, en particulier cette année avec une météo très favorable à la végétation.
   
   Frédéric PRONCHERY répond qu'il a bien ce sujet en tête et a sollicité les services de l'Etat pour financer en partie du matériel adapté avec un sécateur géant qui appartient à la CCSB et peut être mis à disposition des communes. La mobilisation des privés devra aussi être envisagée à moyen terme pour l'entretien de ces végétaux. L'objectif prioritaire est de mobiliser des financements pour acquérir du matériel adapté qui serait mutualisé. Il donne en exemple la commune de Dracé qui fait elle-même et refacture. Le modèle adapté est à inventer.
   
   Evelyne JOMARD regrette que certains privés arrachent des haies pour éviter de les entretenir.
   
   Houria BENACEUR s'interroge sur les sources de financements possibles sur ces questions d'entretien.
   
   Frédéric PRONCHERY répond que les discussions sont en cours avec l'Agence de l'Eau avec plusieurs actions proposées et un financement d'ingénierie à hauteur de 70%.
   
   Sylvain SOTTON ne savait pas que la CCSB avait ce matériel et sollicite une démonstration.
   
   Frédéric PRONCHERY répond que des formations ont été organisées pour les agents des communes dans le cadre du PSE. Une vidéo existe et sera diffusée.
   
   Evelyne GEOFFRAY se dit très favorable à cette action de développement des haies et bosquets.
   
   Jean-Michel TOURNISSOUX regrette également que certains viticulteurs plantent mais n'entretiennent pas et toutes les plantations ne reprennent pas,
   
   

2. Demande de labellisation Territoire Engagé Transition Ecologique, Climat-Air-Energie et validation de la politique climat-air-énergie de la collectivité

Rapporteur : Frédéric PRONCHÉRY

Objet

Par délibération du 29 septembre 2022, la Communauté de Communes Saône-Beaujolais s’est engagée dans la démarche « Territoire Engagé Transition Ecologique » de l’ADEME pour une labellisation unique avec la Commune de Belleville-en-Beaujolais. La labellisation prend en compte les 6 domaines d’actions suivants : Planification ; Patrimoine de la collectivité ; Approvisionnement en énergie, eau, assainissement ; Mobilité alternative ; Organisation interne, gouvernance ; Communication et coopérations.

Le processus se construit en plusieurs étapes :

1. Engagement de la collectivité et soutien de l’ADEME ;

2. Organisation du pilotage du projet à l’aide d’une équipe Climat-Air-Énergie ;

3. Réalisation d’un état des lieux de l’action de la collectivité vis-à-vis du référentiel commun et élaboration d’un programme d’actions pluriannuel dans chacun des 6 domaines pour 4 ans ;

4. Suivi de la mise en œuvre et des résultats ;

5. Demande de labellisation et audit externe ;

6. Remise en jeu du label tous les 4 ans.

L’étape 3 étant terminée, l’objet de la présente délibération est d’approuver la stratégie climat-air-énergie de la communauté de communes et de demander une labellisation unique (EPCI & Ville) Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles correspondant à la mise en œuvre de plus de 50% du référentiel climat-air-énergie. 

Contexte et vision stratégique 

La politique développement durable climat-air-énergie de la CCSB, est une stratégie climat-air à énergie positive volontaire et ambitieuse (-32% de consommations énergétiques, -40% d’émission de gaz à effet, +300% de production d’énergie d’origine renouvelable d’ici 2030) autour de deux documents programmatiques : le TEPos et le PCAET.

Dès 2010, la CCSB a lancé un Plan Climat Energie Territoire (PCET) volontaire. Dans ce cadre, elle a notamment travaillé sur son patrimoine public. Cette dynamique a été renforcée en 2015 avec l’engagement dans une démarche Territoire à Energie Positive (TEPos) et avec la formalisation d’un Plan Climat-Air-Energie Territorial adopté en 2019. 

En 2020, la CCSB a défini une stratégie de massification du photovoltaïque et un service complet de 5 personnes a été constitué afin de mener ces politiques climat-énergie. 

Dans cette perspective, la collectivité a renforcé sa politique climat-air-énergie et demande la labellisation Territoire Engagé Climat-Air-Énergie 3 étoiles. 

Les objectifs de la politique climat-air-énergie de la collectivité

La collectivité se fixe ainsi les objectifs ci-après : 

• Objectifs sur l’ensemble du territoire de la collectivité :

• Réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre du secteur résidentiel et tertiaire.

• Réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre du secteur du transport

• Prendre en compte les enjeux climat-air-énergie dans les documents d’urbanisme

• Objectifs du patrimoine de la collectivité : 

• Réduire les consommations énergétiques des bâtiments publics ;

• Augmenter la part de consommation en énergies renouvelables et de récupération pour la chaleur et le refroidissement des bâtiments publics ;

• Réduire les consommations électriques de l’éclairage public tout en préservant la biodiversité.

• Objectifs en matière d’adaptation au changement climatique :

• Végétaliser et désimperméabiliser 

• Adapter les pratiques agricoles et sylvicoles aux effets du changement climatique.

Ces objectifs abordent l'énergie, l'air et la mobilité. Ils sont quantifiés et ont des délais clairs lorsque cela est possible. 

Demande de label Territoire Engagé Climat-Air-Énergie : état des lieux et plan d’actions

Territoire Engagé Climat-Air-Énergie, déclinaison française du label européen european energy award (EEA), est porté par l’ADEME. C’est un outil opérationnel structurant qui facilite la réalisation d’un Plan Climat Air Énergie Territorial, d’un Agenda 21, le respect des engagements de la Convention des Maires et la mise en œuvre d’une politique climat-air-énergie performante. 

Territoire Engagé Climat-Air-Énergie constitue à la fois un outil opérationnel d’amélioration continue et un moyen de reconnaissance de la qualité de la politique et climatique de la collectivité. La politique climat-air-énergie de la collectivité est formalisée dans un référentiel normalisé au niveau européen. 

Le label est attribué en fonction du niveau de performance de la collectivité. Celle-ci résulte des moyens que se donne la collectivité pour atteindre des objectifs énergie-climat : stratégie délibérée, pilotage technique et politique, moyens financiers alloués aux différents axes, résultats obtenus, etc.

La commune de Belleville-en-Beaujolais et la Communauté de Communes Saône-Beaujolais sont évaluées sur la base de ses compétences propres dans 6 axes impactant les consommations d’énergie, les émissions de CO2 associées et la qualité de l’air.

Lors de ses neuf ateliers de travail, les services et les élus, aidés par leur conseiller Territoire Engagé Climat-Air-Énergie, ont réalisé le recensement des actions à l’initiative de la commune, engagées ou à venir, sur les thématiques. 

Le plan d’actions opérationnel pour les 4 prochaines années, annexé à la présente délibération, constitue l’aboutissement de cette phase d’état des lieux. Il décrit le plan stratégique mis en place pour atteindre les objectifs fixés à moyen terme et présentés ci-dessus. 

Il a été préparé par l’équipe projet Territoire Engagé Climat-Air-Énergie et a été validé le 18 mars 2024 par le Comité de Pilotage. Il définit les priorités pour les années à venir.

Il comprend notamment les éléments budgétaires, humains, le calendrier de mise en œuvre associé et les indicateurs retenus pour le suivi. Les mesures sont ainsi coordonnées, planifiées au niveau d’horizons temporels différents (long terme, moyen terme et court terme). Elles impliquent le vice-président délégué, le conseil communautaire, l’administration ainsi que la commune de Belleville-en-Beaujolais, que des représentants de la société civile, des professionnels.

La conduite opérationnelle du processus Territoire Engagé Climat-Air-Énergie sera réalisée par le service climat-énergie et plus particulièrement le chef de projet TEPos/PCAET.

Les moyens mis en œuvre par la collectivité pour réaliser son plan d’actions seront suivis annuellement dans le cadre de Territoire Engagé Climat-Air-Énergie, ainsi que les résultats obtenus en matière d’émission de GES, de polluants atmosphériques et de baisse de la consommation énergétique, lorsque cela est possible. 

Ainsi, la communauté de communes Saône-Beaujolais s’engage à suivre annuellement les indicateurs suivants, vérifiés par exemple à l’occasion de la visite annuelle du conseiller Territoire Engagé Climat-Air-Énergie :

Émissions de gaz à effet de serre globales annuelles du territoire (teq CO2)

Consommation énergétique globale annuelle du territoire (GWh)

Production d’énergie renouvelable globale du territoire (MWh)

Part modale de la voiture (en nombre de déplacements)

Production de déchets ménagers et assimilés (avec déblais et gravats) par habitant (kg/hab.an)

Consommation d'énergie finale des bâtiments publics (rapporté au nb d'habitant, en kWh/hab)

Consommation d'énergie finale des bâtiments publics (rapporté à la surface du patrimoine, en kWh/m²)

Taux de production d'énergie renouvelable pour la chaleur et le rafraîchissement sur le territoire (en %)

Taux de production d'électricité renouvelable sur le territoire (%)

Le tableau d’indicateurs joint au dossier de labellisation précise l’intitulé de l’indicateur, l’unité, et la valeur de référence.

Conclusion 

Le travail mené en collaboration avec l’ensemble des services techniques permet de proposer au conseil municipal un plan d’action climat-air-énergie de la collectivité couvrant les différents champs de compétence de la collectivité. Ce plan permet à la collectivité de s’engager dans les objectifs sus-cités et de demander le label Territoire Engagé Climat-Air-Énergie 3 étoiles auprès de la Commission National du Label.

Cette délibération précise également la démarche d’évaluation et confirme le mode de gouvernance du projet. 

Délibéré

Il est proposé au Conseil Communautaire de :

• APPROUVER la stratégie climat-air-énergie et les objectifs associés ;

• APPROUVER le plan d’actions Territoire Engagé Climat-Air-Énergie joint en annexe ;

• AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant à demander le label Territoire Engagé Climat-Air-Energie 3 étoiles et à déposer le dossier au nom des collectivités mutualisées CCSB et Belleville-en-Beaujolais auprès de la Commission Nationale du Label.

Frédéric PRONCHERY indique que nous serons le seul territoire à se positionner directement sur un classement 3 étoiles. 

Jean-Michel MOREY souhaite des informations sur la situation d'autres collectivités.
Frédéric PRONCHERY répond que d'autres collectivités voisines vont candidater mais sur 1 ou 2 étoiles. Notre territoire est largement en avance.

3. Approbation de la convention de partenariat entre la Communauté de Communes Saône-Beaujolais et Corfu Solaire / Terre et Lac pour la mise en œuvre de la stratégie de massification du photovoltaïque sur le territoire > REPORTÉE

11. Culture

1. Budget annexe du cinéma - versement d’une subvention pour sujétion particulière de service public pour les transports des scolaires (9218 € en 2023 et 29 555 € en 2024)

2. Modification des tarifs du cinéma le Singulier(S)

Nadine BAUDET complète en indiquant que nos tarifs, même actualisés, sont bien en-dessous de ceux pratiqués dans les territoires voisins.

12. Patrimoine

1. Fonds d’Intervention en Faveur du Patrimoine (FIP) : modification du règlement d’attribution (2 dossiers par propriétaire tous les 3 ans, maxi 5)  

13. Tourisme

1. Tarifs du topoguide « Vignobles et Monts du Beaujolais à pied » de la Fédération Française de Randonnée Pédestre (prix de vente 16,40 €TTC, achat 12 €TTC)

14. Voirie – Hydraulique – Erosion

1. Participation par fonds de concours de la commune d’Emeringes – Travaux de lutte contre l’érosion des terres
   


Yves DEVILLAINE indique que la commune n'était pas propriétaire du terrain, ce qui a retardé le démarrage qui est désormais possible.

15. Aménagement - Urbanisme

1. PLU de Lancié : Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2

   Jacky MENICHON précise que cette demande s'explique par des difficultés de mise en œuvre des règles de déblais et remblais. 

2. Signature de la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (Belleville-en-Beaujolais et Beaujeu, lauréates du programme Petites Villes de Demain).

   Jacky MENICHON précise que la dernière OPAH date de 1999 sur l'ancienne CC Région de Beaujeu. 
   Jacques DUCHET précise également que l'aide de la CCSB fera l'objet d'une planification. 
   Frédéric PRONCHERY remercie la CCSB pour la mise en œuvre de cette opération très favorable aux deux communes labellisées Petites Villes de Demain par l'Etat. 
   Sylvain SOTTON s'associe à ces remerciements. 

   
   

16. Questions diverses 

Patrick DU CHAYLARD remercie également la CCSB pour la réalisation de la route délibérée au point 14A, ainsi que pour la subvention pour le marathon qui est un évènement majeur du territoire, mais aussi pour celle attribuée pour la course qui se tiendra dans la commune d'Emeringes et les voisines le 14 juin prochain.

Frédéric PRONCHERY indique que Département participe également. 

Daniel BASSET invite les conseillers pour la première 1ère étape du Tour du Beaujolais dans sa commune.

Jacky MENICHON fait part de tout son soutien suite à la démission de Christian GILGENKRANTZ et le remercie pour sa participation à ce conseil. 

Christian GILGENKRANTZ remercie le Président pour son soutien et explique les multiples raisons qui l'ont conduit à cette décision. Il remercie l'assemblée pour la bonne ambiance et l'esprit d'innovation qui règne dans cette collectivité.

Le Progrès du 28 mai 2024 :
« J’ai réalisé que ce serait mission impossible » : le maire de Proprière démissionne.

Six maires ont démissionné dans des villages du Beaujolais

Christian Gilgenkrantz à Propières est le 6e   maire du Beaujolais à avoir démissionné depuis 2020. Avant lui, Patricia Bray à Aigueperse , Dominique Vittaut à Marchampt , Gilles Authier à Rivolet , Anny Commandeur à Moiré et Frédéric Bésème à Chiroubles avaient jeté l’éponge.

Des démissions qui interviennent dans un contexte difficile pour les élus locaux. Sylvain Sotton, maire de Beaujeu et président de l’association des maires ruraux du Rhône, expliquait en novembre dernier dans nos colonnes que sur le mandat en cours, ce n’est pas tant le nombre de démissions qui est inquiétant mais surtout « l’ambiance générale ».